CNRS - Bilan Social 2007

Index

Mots clés Plan du site

Emploi scientifique et carrières

I	HOMMES ET FEMMES DU CNRS

1	Catégories d'emploi des personnels permanents

1.1	Catégories de la Fonction publique (CFP)
1.2	Situation administrative
1.3	Chercheurs et IT (y compris TPN)

2	Autres personnels

2.1	Emplois fonctionnels et marins (CDD ou titulaires du CNRS)
2.2	Contractuels de droit public

3	Dépenses de personnel et masse salariale

3.1	Dépenses de personnel
3.2	Evolution de la masse salariale

II	PERSONNELS PERMANENTS

1	Âges et nationalités

1.1	Âges moyens et pyramides d’âges des chercheurs et IT
1.2	Personnels de nationalité étrangère

2	Régions et délégations régionales

2.1	Régions administratives (lieu de travail des personnels)
2.2	Délégations régionales

3	Caractérisation des personnels

3.1	Identification des IT
3.2	Identification des chercheurs

4	Départements scientifiques et laboratoires

4.1	Départements scientifiques
4.2	Laboratoires

5

5.1	Concours chercheurs : bilan de la campagne 2007
5.2	Promotions des chercheurs : bilan de la campagne 2007
5.3	Amplitude des carrières chercheurs
5.4	Concours IT : bilan de la campagne 2007
5.5	Promotions des IT bilan de la campagne 2007
5.6	Amplitude des carrières IT

6	Rémunérations

6.1	Répartition des rémunérations mensuelles brutes, primes comprises en équivalents temps pleins travaillés (ETPT)
6.2	Régimes indemnitaires
6.3	Primes et indemnités versées en 2007 : fréquence, bénéficiaires, montants

7

7.1	La mobilité hors du CNRS
7.2	La mobilité au CNRS

8	Conditions de travail : Congés, temps partiels, cessations progressives d’activité

8.1	Congés
8.2	Congés parentaux
8.3	Temps partiels
8.4	Évolution des personnels en Cessation Progressive d'Activité (CPA) de 2003 à 2007

9	Mouvements du personnel

9.1	Départs définitifs
9.2	Évolution du nombre de départs en retraite depuis 2003 selon la population
9.3	Évolution des départs définitifs par motif
9.4	Évolution des départs en retraite depuis 2005 et âge moyen au départ
9.5	Récapitulatif des mouvements 2007

III	PERSONNELS NON PERMANENTS

1	Principaux indicateurs

1.1	Personnes physiques en 2007
1.2	Équivalents Temps Plein Travaillés au cours de l’année 2007
1.3	Personnes physiques présentes au 31/12/2007
1.4	Équivalents Temps plein des présents au 31/12/2007

2	Profils des contractuels et de leurs contrats

2.1	La formation à et par la recherche
2.2	La pratique de la recherche
2.3	L’accompagnement de la recherche

IV	LA PARITE AU CNRS

1	La parité parmi les personnels permanents

1.1	Indices de parité par catégorie de personnels
1.2	Indices de parité par département scientifique
1.3	Indices de parité par BAP
1.4	Indices de parité des enfants
1.5	Indices de parité et conditions de travail

2	La parité parmi les personnels non permanents

Développement professionnel et social

I	FORMATION PERMANENTE

1	Les faits marquants de l'année 2007

1.1	La réforme de la formation professionnelle tout au long de la vie
1.2	Le nouveau cadre pluriannuel
1.3	Le nouveau système d’information
1.4	La réalisation 2007 des priorités régionales et nationales de formation

2	Les personnes formées

3	Bilan quantitatif

3.1	Populations formées
3.2	Coûts de la formation

II	POLITIQUE SOCIALE

1

1.1	Commission nationale d’action sociale (CNAS)
1.2	Service du développement social (SDS)
1.3	Délégations, commissions régionales d’action sociale (CORAS)
1.4	Les assistantes de service social (ASS)
1.5	Comité d’action et d’entraide sociales (CAES)

2	Domaines d'interventions

2.1	Actions en faveur des personnes handicapées
2.2	Aide à la famille
2.3	Actions de solidarité
2.4	Mobilité et logement
2.5	Restauration sociale
2.6	Loisirs
2.7	Innovation sociale régionale

3	Moyens de la politique sociale

3.1	Évolution de la dotation budgétaire
3.2	Répartition du budget social par acteurs
3.3	Poids de la restauration sur le budget social
3.4	Postes de la dépense sociale hors restauration
3.5	Dépenses mandatées au 31 décembre 2007 par délégation

III	MÉDECINE DE PRÉVENTION

1

1.1	Services médicaux
1.2	Effectif surveillé

2	Réalisations 2007

2.1	Modifications intervenues dans l'organisation
2.2	Évolution du progiciel CHIMED en 2007 (système d'information de la médecine de prévention)
2.3	Animation du réseau des médecins animateurs régionaux
2.4	Actions menées en partenariat

3	Bilan de la surveillance médicale

3.1	Activité clinique
3.2	Activité du tiers-temps
3.3	Formations dispensées par les médecins de prévention

4	Moyens de la médecine de prévention

5	Moyens de la médecine statuaire

IV	PRÉVENTION ET SÉCURITÉ

1	Fonctionnement des instances de concertation

1.1	Comité d’hygiène et de sécurité
1.2	Comités spéciaux d’hygiène et de sécurité (CSHS) constitués au niveau des délégations et des instituts nationaux
1.3	Comités spéciaux d’hygiène et de sécurité (CSHS) constitués au niveau des unités

2	Actions récurrentes

2.1	Visites des unités
2.2	Activités en réseau
2.3	Formations
2.4	Information et communication
2.5	Rapports sur l’état de la sécurité des unités
2.6	Mise en œuvre de la convention particulière type applicable aux unités mixtes de recherche
2.7	Travaux de sécurité dans les opérations immobilières

3	Faits marquants de l'année 2007

3.1	Promouvoir la politique de prévention et de sécurité
3.2	Adapter la structure prévention et sécurité
3.3	Améliorer la connaissance des dommages et le retour d’expérience
3.4	Développer l’information et l’aide aux délégations
3.5	Intégrer la sécurité dans la conception des locaux
3.6	Développer la maîtrise des risques professionnels
3.7	Se préparer aux situations d’urgence
3.8	Réussir le partenariat
3.9	Respecter l’environnement

4	Annexe : les structures d'hygiène et de sécurité

4.1	Les acteurs
4.2	Les instances consultatives
4.3	Les agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité
4.4	Les comités spéciaux d’hygiène et de sécurité

V	ACCIDENTS DE SERVICE

1	Accidents de service et maladies professionnelles

1.1	Déclarations suivant leur nature
1.2	Accidentés selon le sexe
1.3	Accidentés selon les catégories de la Fonction publique
1.4	Accidentés selon l’âge
1.5	Accidentés selon l’ancienneté sur le poste de travail (hors accidents en mission et de trajet)
1.6	Répartition géographique des accidentés
1.7	Accidentés selon l’incapacité temporaire (en jours)
1.8	Accidentés selon l’origine (en %)
1.9	Accidentés selon le siège des lésions (en %)

2	Comité médical

2.1	Répartition mensuelle des expertises médicales
2.2	Répartition par motif d’expertise
2.3	Répartition par spécialité médicale
2.4	Répartition par sexe
2.5	Répartition des dossiers traités par délégation

3	Commission de réforme

3.1	Dossiers examinés en Commission de réforme, par corps
3.2	Dossiers du Comité Médical examinés en Commission de réforme, par motif

VI	PENSIONS, RETRAITES

1	Liquidation des pensions

1.1	Évolution des dossiers traités en liquidation
1.2	Répartition des dossiers traités
1.3	Évolution des demandes d’estimation de pension de 2000 à 2007

2	Validation des services

2.1	Opérations effectuées en 2007
2.2	Situation au 31 décembre 2007

VII	RELATIONS PROFESSIONNELLES

1	Représentativité syndicale

2	Représentation du personnel dans les instances du CNRS

3	Exercice du droit syndical

Statuts et évolutions réglementaires

I	ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET STATUTAIRES

1	Les évolutions substantielles du statut général de la Fonction publique

1.1	Réforme du régime de cumul d’activités des agents publics
1.2	Évolution des règles de déontologie
1.3	Évolution du régime de la mise à disposition
1.4	Assouplissement des règles du congé de maternité
1.5	Création d’un temps partiel thérapeutique

2	Les évolutions propres au statut des EPST

2.1	Refonte de la carrière des catégories C
2.2	Modification des règles de reclassement en catégories A et B
2.3	Ouverture de la possibilité de conservation de l’indice détenu à titre personnel au moment de l’intégration suite à détachement
2.4	Possibilité de modulation de la durée de renouvellement du stage des ingénieurs et techniciens

II	ÉVOLUTIONS DES RÉMUNÉRATIONS

1	Rémunérations

1.1	Augmentation générale des traitements
1.2	Revalorisation des bas salaires
1.3	Augmentation du SMIC
1.4	Rémunération des doctorants
1.5	Rémunération des post-doctorants
1.6	Rémunération des personnels contractuels
1.7	Rémunération des personnels vacataires
1.8	Rémunération des médecins de préventions

2	Primes et indemnités

2.1	Bonification indemnitaire de sommet de grade
2.2	Indemnité compensant les jours de repos travaillés
2.3	Remboursement des frais de transport en Ile-de-France
2.4	Remboursement des frais de transport hors Ile-de-France

3	Cotisations

3.1	Plafond de la Sécurité sociale
3.2	Cotisation salariale d'assurance maladie du régime local d'Alsace-Moselle
3.3	Contribution patronale de pension civile
3.4	Contribution au Fonds national d’aide au logement (FNAL)

4

4.1	Pensions de retraite
4.2	IRCANTEC

DÉLÉGATIONS DU CNRS ET INSTITUTS NATIONAUX EN 2007

BRANCHES D'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (BAP)

RECLASSEMENT DES ADMINISTRATIFS

SECTIONS DU COMITÉ NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

LISTE DES ABRÉVIATIONS

Mentions Légales

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